La téléexpertise au cœur des premières Équipes de soins spécialisés

Les équipes de soins spécialisés (ESS) ont émergé en France ces deux dernières années pour améliorer la coordination des médecins spécialistes libéraux et permettre un meilleur accès aux soins spécialisés pour les patients. Bien que la réglementation sur les ESS ne soit pas encore clairement définie, les professionnels de santé ont pris les devants en mettant en place les premiers projets d’ESS pour répondre aux besoins locaux en matière de soins spécialisés.

Les équipes de soins spécialisés sont peu connues du grand public et parfois même des professionnels médicaux. Quelques-unes ont vu le jour en France ces deux dernières années, en particulier en Bretagne et en Nouvelle-Aquitaine. Leur objectif est d’améliorer la coordination entre les médecins spécialistes libéraux pour permettre un meilleur accès aux soins spécialisés pour les patients. Pour organiser cette collaboration entre professionnels de santé à l’échelle d’un territoire, un certain nombre de ces ESS ont choisi de s’appuyer sur la solution de téléexpertise Omnidoc.

Les ESS représentent une nouvelle forme d’organisation de la médecine libérale, qui est nécessaire pour répondre aux besoins en soins spécialisés en France. Les délais pour obtenir des consultations spécialisées ne cessent d’augmenter : en France, il faut en moyenne 95 jours pour obtenir un rendez-vous chez un dermatologue et 63 jours pour un ophtalmologue. Étant donné l’âge moyen des médecins en activité, cette situation ne devrait pas s’améliorer avant au moins une dizaine d’années. Les pouvoirs publics ont donc décidé de créer les ESS en 2019 pour inciter les médecins spécialistes libéraux à se coordonner à l’échelle d’un territoire, renforçant ainsi et accélérant l’accès aux soins spécialisés pour les patients. Cependant, la réglementation des ESS n’est pas encore clairement définie à ce jour. Il reste des questions sur les conditions requises pour créer une ESS, les financements qui leur seront alloués et leur gouvernance. Les professionnels de santé ont toutefois commencé à mettre en place les premiers projets d’ESS pour répondre aux besoins critiques en soins spécialisés. C’est le cas de la communauté bretonne de téléexpertise libérale en cancérologie cutanée (Oncobreizh) ou de l’ESS de dermatologie-vénérologie d’Île-de-France (ESSDV IDF), qui ont choisi de lancer leur projet en partenariat avec la plateforme de téléexpertise Omnidoc.

Les ESS ont émergé en France ces deux dernières années, même si leur nombre exact est difficile à déterminer, car leur réglementation n’est pas encore fixée. Omnidoc est déjà partenaire de dix d’entre elles en Bretagne, en Corse, en Île-de-France, en Nouvelle-Aquitaine et dans les Hauts-de-France. Toutes ont un projet médical ancré dans leur territoire et cherchent à répondre aux besoins locaux en améliorant la coordination entre les spécialistes de ville et les praticiens hospitaliers de la spécialité, en créant un réseau de professionnels de santé autour d’une problématique médicale ou en améliorant la collaboration entre les médecins libéraux d’une même spécialité et les acteurs du premier recours.

Par exemple, Oncobreizh et l’ESSDV IDF réunissent une partie des dermatologues de Bretagne et d’Île-de-France ayant décidé de collaborer pour assurer une forme de permanence des soins. Lorsqu’un médecin généraliste du territoire reçoit en consultation un patient qui présente une lésion cutanée suspecte, il peut adresser une demande de téléexpertise à l’un des dermatologues de l’ESS. Ce dernier répondra en quelques heures ou quelques jours tout au plus et prendra rapidement en charge le patient si besoin.

La téléexpertise, qui consiste à échanger des avis médicaux à distance entre professionnels de santé, est un outil essentiel pour les ESS. Acte nomenclaturé par l’Assurance maladie depuis 2019, dont les tarifs ont été revalorisés en 2022, la téléexpertise permet de trier et de prioriser les demandes de prise en charge en fonction de la gravité de la situation médicale des patients. Certains cas pourront être traités à distance, d’autres en cabinet, potentiellement en urgence, et certains patients seront directement redirigés vers l’hôpital. Pour les professionnels de santé de premier recours qui demandent un avis, la prise en charge et l’orientation de leur patient sont plus rapides grâce à la téléexpertise.

Les interactions requises entre professionnels de santé nécessite un outil adapté pour échanger des données de santé de manière sécurisée et pour disposer de toutes les informations nécessaires pour coter leur acte. La plateforme de téléexpertise Omnidoc permet aux professionnels de santé d’échanger des avis et des documents médicaux dans le respect des conditions réglementaires liées à la sécurité et à la traçabilité. Omnidoc permet également à chaque ESS de créer un réseau de téléexpertise adapté à son projet médical et à la façon dont elle souhaite s’organiser.

L’émergence des premières ESS en France suggère que la coordination des médecins spécialistes libéraux à l’échelle des territoires permet d’améliorer l’accès aux soins spécialisés. La téléexpertise est un outil indispensable à la mise en œuvre de ces projets territoriaux complexes. « L’entrée de la téléexpertise dans le droit commun conjointement à la création des ESS a permis de favoriser leur essor. L’émergence des premières équipes de soins spécialisés montre qu’il y a un vrai besoin de coordonner la médecine libérale en France et que cette forme d’organisation est une bonne solution. La disparité des projets médicaux de ces équipes de soins spécialisés prouve qu’une approche locale est nécessaire pour s’adapter au mieux aux besoins de santé d’un territoire. La téléexpertise en est la clef », explique Baptiste Truchot, Co-fondateur d’Omnidoc.

Les premières ESS de France sont des réseaux de téléexpertise territoriaux tels qu’Oncobreizh Télédermato (cancérologie cutanée), CorsicaDerm (dermatologie) et SO S Œil (ophtalmologie), des réseaux de téléexpertise pluridisciplinaires comme Plaietile (plaies et cicatrisations) ainsi que des réseaux de téléexpertise ville-hôpital tels que l’ESSDV-IDF Biothérapies. Bien que les contours réglementaires des ESS ne soient pas encore fixés, plusieurs d’entre elles ont émergé ces deux dernières années en Bretagne, en Nouvelle-Aquitaine, en Corse, en Île-de-France et dans les Hauts-de-France.

Le besoin en soins spécialisés étant critique, les professionnels de santé n’ont pas attendu que la réglementation sur les ESS se précise pour mettre en place les premiers projets. Ils se sont organisés pour répondre aux besoins locaux, qu’il s’agisse d’améliorer la coordination entre les spécialistes de ville et les praticiens hospitaliers de la spécialité, d’améliorer la collaboration entre les médecins libéraux d’une même spécialité et les acteurs du premier recours, ou de créer un réseau de professionnels de santé autour d’une problématique médicale.

Équipe de soins spécialisés : le contexte réglementaire

Les équipes de soins spécialisés (ESS) ont été introduites par la loi relative à l’organisation et à la transformation du système de santé (2019). Elles permettent la coordination des médecins spécialistes avec les professionnels du territoire, au service d’une meilleure accessibilité et qualité des soins pour la population.

Selon l’Article L1411-11-1 du CSP issu de la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019

« Une équipe de soins spécialisés est un ensemble de professionnels de santé constitué autour de médecins spécialistes d’une ou plusieurs spécialités hors médecine générale, choisissant d’assurer leurs activités de soins de façon coordonnée avec l’ensemble des acteurs d’un territoire, dont les équipes de soins primaires, sur la base d’un projet de santé qu’ils élaborent entre eux. »

La réglementation concernant les Équipes de soins spécialisés (ESS) en France n’est pas encore clairement définie. Bien que les premières ESS aient émergé ces deux dernières années, il subsiste un flou juridique quant aux conditions nécessaires pour créer une ESS, aux financements qui leur seront alloués, ainsi qu’à leur gouvernance.

En février dernier, le projet de convention médicale qui devait répondre à ces questions a été refusé par les représentants syndicaux, il faudra donc attendre pour que la réglementation sur les ESS se précise.

En attendant, les professionnels de santé ont pris l’initiative de mettre en place les premiers projets d’ESS pour répondre aux besoins locaux. Ils ont choisi d’organiser leur collaboration et leur coordination en fonction de leur spécialité médicale et de la problématique médicale locale.

À propos d’Omnidoc

Fondée en 2019, Omnidoc est une startup parisienne au service de la collaboration médicale. Elle a conçu une solution de téléexpertise adaptée à toutes les spécialités et à toutes les organisations médicales, hospitalières ou libérales. Déployée dans plus de 120 établissements de santé et utilisée par 25 000 professionnels de santé, la solution Omnidoc permet de créer des canaux de communication efficaces, sécurisés et rémunérés entre les différents acteurs du parcours de soin. 22 000 téléexpertises y sont réalisées tous les mois. www.omnidoc.fr

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