Neuftec entreprend une action en justice contre Oxonica au Royaume-Uni pour contrefaçon de brevet

ROSEAU, Dominique, June 12 /PRNewswire/ -- Neuftec Limited, propriétaire de la technologie d'origine de catalyseurs de carburant d'oxyde de cérium nanoparticulaire, a entrepris aujourd'hui une action en justice contre Oxonica Energy Limited, filiale en propriété exclusive d'Oxonica PLC, au Royaume-Uni. La poursuite, émanant de la High Court of Justice, concerne la contrefaçon présumée du brevet européen de Neuftec.

La poursuite a pour but d'obtenir une injonction contre Oxonica, des dommages et intérêts relatifs aux produits déjà vendus et la saisie-contrefaçon ou la destruction de tout article contrevenant au brevet européen de Neuftec.

Oxonica et ses conseillers juridiques ont déjà déclaré au moins à deux reprises qu'ils n'ont aucune intention de vendre des produits qui contreviennent à l'un ou l'autre des brevets de Neuftec. Toutefois, malgré ces déclarations, nous regrettons de constater que, au meilleur de notre connaissance, il s'agit de la deuxième fois qu'Oxonica contrevient aux brevets conférés à Neuftec.

La première occurrence a eu lieu en mai 2007, lorsque Neuftec a été informé qu'Oxonica avait contrevenu aux revendications des brevets australiens de Neuftec en prenant possession d'un colis d'Envirox sans le consentement ou l'autorisation de Neuftec. Neuftec estime la valeur de revente du contenu du colis, qui ne peut être utilisé ou vendu sans l'autorisation de Neuftec, à environ 1,8 million USD. Celui-ci repose dans un entrepôt australien depuis mars 2007.

La plus récente contrefaçon présumée s'est produite lorsqu'Oxonica a expédié des préparations d'Envirox en Italie afin que le gouvernement italien puisse les utiliser dans le cadre d'essais de contrôle des émissions en laboratoire.

Neuftec poursuit ses enquêtes auprès des clients, des distributeurs et des représentants d'Oxonica afin de déterminer la véritable ampleur de la contrefaçon présumée.

Dans le cadre de cette poursuite, Neuftec est représenté par Watson, Farley & Williams LLP et par M. Mark Platts-Mills, C.R., du 8 New Square, Londres.

À propos de Neuftec

Neuftec est une société de recherche et développement détenant des brevets dans le secteur de la technologie des catalyseurs de carburant utilisés dans la production de la première version d'EnviroxTM (2001-2007), produit fabriqué par Advanced Nanotechnology (« ANO ») d'Australie en vertu d'une licence de fabrication accordée par Oxonica avec l'autorisation de Neuftec.

Le 29 février 2008, IP Australia a produit un rapport de réexamen relatif au brevet australien de Neuftec. Le brevet, composé de 10 revendications, a été délivré en 2006. Dans le rapport de réexamen, IP Australia a confirmé la brevetabilité des 10 revendications, tel qu'accordé à l'origine en 2006 dans le cadre des procédures de réexamen entamées par Oxonica.

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