Dispositifs médicaux et prestations associées pour traitement de l’insuffisance respiratoire et de l’apnée du sommeil

La note de cadrage a permis de définir le contenu et les objectifs de la réévaluation des dispositifs médicaux et prestations associées pour le traitement de l’insuffisance respiratoire et de l’apnée du sommeil.

Les thèmes majeurs retenus pour la réévaluation sont :

• l’oxygénothérapie,
• la ventilation assistée pour l’insuffisance respiratoire,
• le traitement de l’apnée du sommeil.

Les objectifs de la réévaluation sont :

• d’évaluer l'intérêt des forfaits de prestation et des dispositifs médicaux en définissant leurs indications, leur rapport effet thérapeutique/risques, leur place dans la stratégie thérapeutique,
• de définir les indications donnant lieu au remboursement
• de définir le contenu des forfaits de prestation en fonction des indications,
• de définir des caractéristiques techniques communes à une même catégorie de dispositifs utilisés dans les mêmes indications,
• de préciser, si besoin, des conditions de prescription et d'utilisation,
• de définir les populations cibles.

La méthode de travail sera fondée sur l’analyse critique de la littérature scientifique et des données des fabricants et sur l’avis de professionnels de santé réunis dans un groupe de travail multidisciplinaire. Voir le document au format PDF : Dispositifs médicaux et prestations associées pour traitement de l’insuffisance respiratoire et de l’apnée du sommeil - note de cadrage